Mentions légales & politique de confidentialité
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Définitions
« Utilisateur » : Toute personne physique ou morale visitant le site en direct ou via un portail partenaire ;
« Site » : Site Internet de JARDINS APPLIQUÉS situé à l’URL « www.jardinsappliques.fr», accessible en direct ou via un portail partenaire ;
1. Informations éditoriales et techniques
Éditeur du site
Ce site est la propriété de JARDINS APPLIQUÉS, dont le siège social est situé :
27 Rue des Églantiers – 57160 Châtel-Saint-Germain
06 11 74 47 01 –
Responsable de la Publication
Emilie KRUTEN
Hébergement
Ce site est hébergé par la société PlanetHoster
Conception
Le site internet de JARDINS APPLIQUÉS a été réalisé par :
ORIGO, 45 Rue de Metz – 57685 JOUY-AUX-ARCHES| France
www.origo-communication.com
2. Propriété intellectuelle
Ce site est une œuvre de création. Son contenu relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le site est la propriété de JARDINS APPLIQUÉS. Les photos, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à JARDINS APPLIQUÉS ou à tout tiers en ayant cédé les droits d’utilisation à JARDINS APPLIQUÉS.
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4. Bases de données
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8. Destination des informations vous concernant
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13. Législation applicable
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